EINSTELLBARE GIESSFORM
Brevet européen · EP3475007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475007
- Numéro de demande
- EP17740103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B21D 5/02 (2006.01)B21D 37/02 (2006.01)B21D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- BE 201605474 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/053618 19.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/221125 28.12.2017
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
VANGOMPEL, Carlo
3600 Genk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.