ENSEMBLE DE PLAQUETTES DE FREIN
Brevet européen · EP3475141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475141
- Numéro de demande
- EP17742472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B61H 5/00 (2006.01)F16D 65/092 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016103354 U 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051595 19.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002472 04.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
75017 Paris, FR
95100 Aregenteuil, FR
92500 Rueil-Malmaison, FR
92110 Clichy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.