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Brevet européen · EP3475256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3475256
Numéro de demande
EP17731921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07C 45/65 (2006.01)
C07C 67/317 (2006.01)
Priorité
EP 16176358 27.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/065714 26.06.2017
Publication PCT
WO2018/001963 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

RANDALL, Harvey

1211 Geneva 8

RIEDHAUSER, Jean-Jacques

1211 Geneva 8

MIRANDA, Philippe

1233 Bernex

KELLER, Fabrice

1211 Geneva 8

JACOBY, Denis

1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.