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Brevet européen · EP3475345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3475345
Numéro de demande
EP17730397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
16 août 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 3/22 (2006.01)
C08J 3/24 (2006.01)
Priorité
EP 16176461 27.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/062781 26.05.2017
Publication PCT
WO2018/001655 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Limited

Ickleton Road, Duxford, Cambridgeshire CB22 4QB, GB

Hexcel Composites GmbH & Co KG

Industriegelaende 2, 4720 Neumarkt, AT

Inventeur

WHITER, Mark

Duxford Cambridgeshire CB22 4QB, GB

GANGLBERGER, Thorsten

4270 Neumarkt, AT

REISINGER, Michael

4720 Neumarkt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.