HYDROPNEUMATISCHER KOLBENSPEICHER

Brevet européen · EP3475583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3475583
Numéro de demande
EP17717082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 102016007798 25.06.2016
DE 102016007824 25.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000469 11.04.2017
Publication PCT
WO2017/220179 28.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

KLOFT, Peter

56235 Ransbach-Baumbach, DE

MANNEBACH, Horst

66127 Saarbrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.