HYDROPNEUMATISCHER KOLBENSPEICHER
Brevet européen · EP3475583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475583
- Numéro de demande
- EP17717082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016007798 25.06.2016DE 102016007824 25.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000469 11.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/220179 28.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
KLOFT, Peter
56235 Ransbach-Baumbach, DE
MANNEBACH, Horst
66127 Saarbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.