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Brevet européen · EP3475584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3475584
Numéro de demande
EP17731805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
10 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 102016007824 25.06.2016
DE 102016007798 25.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000705 19.06.2017
Publication PCT
WO2017/220196 28.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Inventeur

ALBERT, Alexander

66798 Wallerfangen, DE

BALTES, Herbert

66679 Losheim, DE

KLOFT, Peter

56235 Ransbach-Baumbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.