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Brevet européen · EP3475603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475603
- Numéro de demande
- EP17735356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/40 (2006.01)B08B 9/055 (2006.01)
- Priorité
- US 201662354560 P 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/039309 26.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/223567 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MORROW, John R.
Tulsa, OK 74170, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.