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Brevet européen · EP3475611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475611
- Numéro de demande
- EP17725550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F23L 15/04 (2006.01)F23C 3/00 (2006.01)F23C 7/06 (2006.01)F23C 6/04 (2006.01)F23D 14/66 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016111656 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061373 11.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/220250 28.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 6 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 30 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
71229 Leonberg, DE
71229 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.