FASEROPTISCHE ERFASSUNG

Brevet européen · EP3475663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3475663
Numéro de demande
EP17732205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
13 juil. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/353 (2006.01)
Priorité
GB 201610996 23.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051790 19.06.2017
Publication PCT
WO2017/220985 28.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Inventeur

GODFREY, Alastair

Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.