GEHÄUSE FÜR EINEN VERBINDER AN EINEM KABEL
Brevet européen · EP3475746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475746
- Numéro de demande
- EP17731576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)H01R 13/625 (2006.01)H01R 13/74 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)
- Priorité
- CH 8052016 24.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/065205 21.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220639 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.