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Brevet européen · EP3475749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475749
- Numéro de demande
- EP17740445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 21/00 (2006.01)G02B 21/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1655888 23.06.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051672 22.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220943 28.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 7 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 07.01.2021
1 entrée antérieure
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Titulaire
78180 Montigny-le-Bretonneux, FR
Inventeur
13350 Charleval, FR
13840 Rognes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.