MODULE D'ECLAIRAGE

Brevet européen · EP3475752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3475752
Numéro de demande
EP17740446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
22 févr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/06 (2006.01)
G02B 7/00 (2021.01)
G02B 7/02 (2021.01)
G02B 21/16 (2006.01)
Priorité
FR 1655887 23.06.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051673 22.06.2017
Publication PCT
WO2017/220944 28.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Bertin Technologies

10 bis, Avenue Ampère Parc d'Activités du Pas du Lac, 78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

Inventeur

SAPPE, Eric

13014 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.