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Brevet européen · EP3475946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3475946
- Numéro de demande
- EP17739641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G11B 5/187 (2006.01)G11B 5/325 (2006.01)G11B 5/024 (2006.01)G11B 5/127 (2006.01)
- Priorité
- GB 201610940 22.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051824 21.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/221014 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 23 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.08.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SPILLER, Roy
Treorchy West Glamorgan CF42 6RA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.