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Brevet européen · EP3476002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3476002
- Numéro de demande
- EP17734419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01M 8/12 (2016.01)H01M 4/88 (2006.01)H01M 8/1253 (2016.01)H01M 8/126 (2016.01)H01M 4/90 (2006.01)
- Priorité
- GB 201610925 22.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051819 21.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/221010 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Titulaire
Farandos, Nicholas
Wicklow A63 HV58, IE
Inventeur
KELSALL, Geoffrey
London SW7 2AZ, GB
FARANDOS, Nicholas
London SW7 2AZ, GB
KLEIMINGER, Lisa
London SW7 2AZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.