SANGLE PECTORALE

Brevet européen · EP3476246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476246
Numéro de demande
EP18202572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 1771128 26.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

14 Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Epagny Metz-Tessy, FR

Inventeur

MOAL, Damien

74960 Cran-Gevrier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.