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Brevet européen · EP3476248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476248
Numéro de demande
EP18202110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A46B 3/10 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201762578054 P 27.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 27 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2024

  6. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Sunstar Americas, Inc.

301 E. Central Road, Schaumburg, IL 60195, US

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

SAITO, Toru

Buffalo Grove, IL 60089, US

GUM, Jonathan

Wheaton, IL 60189, US

WATCHAROTONE, Supinda

Oak Park, IL 60302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.