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Brevet européen · EP3476263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476263
Numéro de demande
EP16920318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2016
Publié
1 mai 2019
Délivré
8 sept. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/046 (2006.01)
A47J 43/07 (2006.01)
Priorité
CN 201610973069 28.10.2016
CN 201621197386 U 28.10.2016
CN 201610963076 28.10.2016
CN 201621189881 U 28.10.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/107802 29.11.2016
Publication PCT
WO2018/076436 03.05.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  2. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

XU, Jianfei

Foshan Guangdong 528311, CN

ZENG, Xianghe

Foshan Guangdong 528311, CN

FAN, Qian

Foshan Guangdong 528311, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.