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Brevet européen · EP3476337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476337
Numéro de demande
EP18210241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
21 oct. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
F16L 27/08 (2006.01)
F16L 37/23 (2006.01)
F16L 37/248 (2006.01)
Priorité
US 201615098477 14.04.2016
US 201615098491 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Medtronic Xomed, Inc.

6743 Southpoint Drive North, Jacksonville, FL 32216, US

Inventeur

SINGER, Scott Andrew

Watauga, TX 76148, US

RIEDEL, Ken

Weatherford, TX 76087, US

ANGULO, Juan P.

Fort Worth, TX 76107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.