GELFOLIE

Brevet européen · EP3476429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476429
Numéro de demande
EP17820141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
21 févr. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016126983 27.06.2016
JP 2016193371 30.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/023537 27.06.2017
Publication PCT
WO2018/003787 04.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Sekisui Kasei Co., Ltd.

4-4, Nishitenma 2-chome, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8565, JP

Inventeur

HATORI, Takaaki

Inashiki-gun Ibaraki 300-0421, JP

NAKAYAMA, Yoshiki

Tokyo 163-0727, JP

KATO, Kazuki

Inashiki-gun Ibaraki 300-0421, JP

MOTOMURA, Takashi

Koka-shi Shiga 528-0056, JP

IIZUKA, Ryo

Inashiki-gun Ibaraki 300-0421, JP

YOSHIKAWA, Kazuhiro

Tokyo 163-0727, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.