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Brevet européen · EP3476554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476554
Numéro de demande
EP18197156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B25J 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017192200 29.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

Niu, Akio

Nagano 392-8502, JP

Takahashi, Masaru

Nagano 392-8502, JP

Owa, Takuya

Nagano 392-8502, JP

Goto, Yoshinobu

Nagano 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.