WANDELEMENT AUS GESCHÄUMTEM KUNSTSTOFF MIT SOLLBRUCHFLÄCHE

Brevet européen · EP3476562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476562
Numéro de demande
EP18000796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
15 avr. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
B29C 37/00 (2006.01)
H02G 9/10 (2006.01)
H02B 1/30 (2006.01)
H02G 9/06 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102017010082 30.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

Fischer, Ludwig

82487 Oberammergau, DE

Hutter, Michael

82497 Unterammergau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.