MÉCANISME PIVOT À ÉLÉMENTS FLEXIBLES

Brevet européen · EP3476748 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476748
Numéro de demande
EP17198118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B64G 1/22 (2006.01)
B64G 1/66 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
F16C 11/12 (2006.01)
F16D 3/00 (2006.01)
G12B 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 18 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.08.2020

  6. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Schwab, Philippe

1421 Grandevent

Kiener, Lionel

1405 Pomy

Cosandier, Florent

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.