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Brevet européen · EP3476783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3476783
Numéro de demande
EP18203671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
8 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 3/48 (2006.01)
B65H 3/54 (2006.01)
B65H 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2017210194 31.10.2017
JP 2018068520 30.03.2018
JP 2018142184 30.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

RISO KAGAKU CORPORATION

Riso Kagaku Corporation

5-34-7, Shiba Minato-ku, Tokyo 108-8385, JP

Inventeur

Masuda, Naoya

Ibaraki, 305-0818, JP

Morita, Yoshihisa

Ibaraki, 305-0818, JP

Sakabe, Toru

Ibaraki, 305-0818, JP

Sakamoto, Masayoshi

Ibaraki, 305-0818, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.