FARBKERAMIKEN
Brevet européen · EP3476816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3476816
- Numéro de demande
- EP17834494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C04B 35/488 (2006.01)C01G 51/00 (2006.01)G04B 37/18 (2006.01)C04B 35/486 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/64 (2006.01)C04B 35/80 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016148603 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/027301 27.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/021492 01.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.