SCHIENENSYSTEM MIT DEHNFUGE
Brevet européen · EP3477004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3477004
- Numéro de demande
- EP17198278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E01B 11/32 (2006.01)E01B 25/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 20 avr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG
Publié dans Swissreg le 14.05.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Titulaire
83607 Holzkirchen, DE
Mandataire
Inventeur
71723 Großbottwar, DE
83607 Holzkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.