MOTOR
Brevet européen · EP3477091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3477091
- Numéro de demande
- EP17827295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)F02B 67/00 (2006.01)F02D 19/06 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)F02M 61/04 (2006.01)F02M 61/14 (2006.01)F02M 39/00 (2006.01)F02B 11/02 (2006.01)F02D 19/10 (2006.01)F02M 39/02 (2006.01)F02M 63/02 (2006.01)F02M 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016139440 14.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/021521 09.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/012163 18.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Katsuhiro
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
HIROSE, Koichi
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.