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Brevet européen · EP3477092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3477092
- Numéro de demande
- EP17836641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)F02M 69/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016154971 05.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/023402 26.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/025534 08.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
MUROFUSHI, Kengo
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
KANDA, Takanori
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.