VANNE DE RÉGULATION À IRIS ET TRAIN EPICYCLOÏDAL

Brevet européen · EP3477165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477165
Numéro de demande
EP18202917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
13 mai 2020
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/03 (2006.01)
F16K 31/53 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 1760230 30.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 22 juil. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Aereco, 62 Rue de Lamirault, Parc d'Activité de Lamirault Collégien, 77615 Marne la Vallée Cedex 03, France → Aereco, 62 rue de Lamirault Collégien, 77615 Marne la Vallée Cedex 03, France

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  3. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

AERECO

Aereco

62 rue de Lamirault Collégien, 77615 Marne la Vallée Cedex 03, FR

Inventeur

BURIAS, Olivier

77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 3, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.