ABDECKUNG FÜR EIN LEUCHTMODUL, LEUCHTMODUL UND LEUCHTE

Brevet européen · EP3477192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477192
Numéro de demande
EP18202639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017125245 27.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  7. 27 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

SITECO GmbH

Georg-Simon-Ohm-Straße 50, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Hösle, Tobias

83329 Waging am See, DE

Engeter, Konstantin

93057 Regensburg, DE

Lukanow, Stephan

82166 Gräfelfing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.