HEIZKESSEL

Brevet européen · EP3477198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477198
Numéro de demande
EP18202472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F23J 15/06 (2006.01)
F24H 8/00 (2006.01)
F24D 12/02 (2006.01)
F28D 7/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 1/08 (2006.01)
Priorité
AT 509002017 25.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 7 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.05.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Hargassner Ges mbH

4952 Weng/Innkreis, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hargassner, Markus

4952 Weng im Innkreis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.