WÄRMEBEHANDLUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3477235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3477235
- Numéro de demande
- EP18202644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2018
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C21D 1/773 (2006.01)C21D 1/06 (2006.01)F27B 5/00 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)C23C 8/20 (2006.01)F27D 5/00 (2006.01)F27B 5/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017210237 31.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 28 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Tokyo 101-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.