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Brevet européen · EP3477265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3477265
- Numéro de demande
- EP17197987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 24 oct. 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/075 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
69242 Mühlhausen-Rettigheim, DE
69242 Mühlhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.