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Brevet européen · EP3477311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477311
Numéro de demande
EP18198562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
JP 2017196628 10.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 2 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

TAMURA CORPORATION

Tamura Corporation

1-19-43 Higashi-Oizumi Nerima-ku, Tokyo 178-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

AMANO, Kasuga

Saitama, 350-0214, JP

OKAYAMA, Yusuke

Saitama, 350-0214, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.