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Brevet européen · EP3477332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477332
Numéro de demande
EP17814826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2017
Publié
1 mai 2019
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
G02B 26/12 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/10 (2020.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G01S 7/484 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2017/000922 07.08.2017
Publication PCT
WO2017/221071 28.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

KATSUMI, Keisuke

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

IWASAWA, Masashi

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

CHO, Seongho

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

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