DISPOSITIF D'AFFICHAGE DES PHASES DE LUNE
Brevet européen · EP3477402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3477402
- Numéro de demande
- EP18202473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2018
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 13022017 27.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.