DISPOSITIF D'AFFICHAGE DES PHASES DE LUNE

Brevet européen · EP3477402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477402
Numéro de demande
EP18202473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
Priorité
CH 13022017 27.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.