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Brevet européen · EP3477666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477666
Numéro de demande
EP18202415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
29 sept. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/00 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
Priorité
US 201715794377 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

Arm Ltd

110 Fulbourn Road, Cambridge CB1 9NJ, GB

Inventeur

CALANCA JR, Neil Leslie

Cambridge, CB1 9NJ, GB

ROBL, Douglas

Cambridge, CB1 9NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.