HALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3477691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3477691
- Numéro de demande
- EP17815100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2017
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/687 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016124984 23.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019685 26.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/221631 28.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TASHIRO Yukihito
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
FUKUMOTO Hidenori
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
TERASHIMA Mitsuki
Chigasaki-shi Kanagawa 253-0085, JP
HIDAKA Kosuke
Chigasaki-shi Kanagawa 253-0085, JP
ITOH Junichi
Chigasaki-shi Kanagawa 253-8543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.