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Brevet européen · EP3477790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3477790
Numéro de demande
EP18000811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
1 mai 2019
Délivré
4 oct. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/10 (2006.01)
H01R 13/703 (2006.01)
H01M 50/574 (2021.01)
Priorité
DE 102017010107 26.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

BARTEC GmbH

Bartec GmbH

Max-Eyth-Strasse 16, 97980 Bad Mergentheim, DE

Inventeur

Lanig, Ralph

97990 Weikersheim-Laudenbach, DE

Emmert, Wolfgang

97877 Wertheim, DE

Kuhn, Sebastian

97950 Großrinderfeld-Ilmspan, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.