UMRICHTER MIT GLEICHTAKTFILTER
Brevet européen · EP3477835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3477835
- Numéro de demande
- EP18198582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 1 mai 2019
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02M 1/44 (2007.01)H02M 5/458 (2006.01)H02M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017123758 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Schaffner EMV AG, Nordstrasse 11, 4542 Luterbach → TE Connectivity Solutions GmbH, Muehlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.