PLATTIERTE HEFEFORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP3478089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478089
- Numéro de demande
- EP17735096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23L 27/00 (2016.01)A23L 29/00 (2016.01)A23P 10/40 (2016.01)C11B 9/00 (2006.01)C11B 15/00 (2006.01)C12N 1/18 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2016/087880 30.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066334 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002331 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.