SPALTBARE POLYMER-WIRKSTOFF-KONJUGATE

Brevet européen · EP3478323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3478323
Numéro de demande
EP17733906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 47/32 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C08F 222/10 (2006.01)
Priorité
GB 201611405 30.06.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053567 15.06.2017
Publication PCT
WO2018/002761 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 11 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  3. 26 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2025

  4. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  5. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  6. 20 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  7. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

SANYAL, Amitav

34342 Istanbul, TR

KAGA, Sadik

34342 Istanbul, TR

GOK, Ozgul

34342 Istanbul, TR

ARSLAN, Mehmet

34342 Istanbul, TR

SANYAL, Rana

34342 Istanbul, TR

SUMER BOLU, Burcu

34342 Istanbul, TR

KARACIVI, Merve

34342 Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.