SPALTBARE POLYMER-WIRKSTOFF-KONJUGATE
Brevet européen · EP3478323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478323
- Numéro de demande
- EP17733906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 47/32 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C08F 222/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201611405 30.06.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/053567 15.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002761 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
34342 Istanbul, TR
34342 Istanbul, TR
34342 Istanbul, TR
34342 Istanbul, TR
34342 Istanbul, TR
34342 Istanbul, TR
34342 Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.