PROCÉDÉ D'ÉLIMINATION DE BIOFILMS ET UTILISATION D'UNE COMPOSITION COMPRENANT UN COMPOSANT DÉTERGENT ET UN COMPOSANT ENZYMATIQUE

Brevet européen · EP3478330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3478330
Numéro de demande
EP17737237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61L 12/08 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
Priorité
BE 201605498 29.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/066081 29.06.2017
Publication PCT
WO2018/002194 04.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Realco

15, Avenue Albert Einsteinlaan, 1348 Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

BLACKMAN, Gordon

1380 Lasnes, BE

FASTREZ, Sébastien

7000 Mons, BE

GATHY, Camille

1341 Céroux-Mousty, BE

BEBRONE, Carine

4802 Heusy, BE

VANDEGAART, Hélène

4654 Charneux, BE

DUYSENS, Guérin

4121 Neuville-en-Condroz, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.