BIOMATERIAL
Brevet européen · EP3478331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478331
- Numéro de demande
- EP17751229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61L 27/56 (2006.01)A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/24 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016007931 30.06.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/000183 28.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/001401 04.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 3 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 28 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
52072 Aachen, DE
12209 Berlin, DE
10439 Berlin, DE
52134 Herzogenrath, DE
12045 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.