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Brevet européen · EP3478336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3478336
Numéro de demande
EP17736722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
6 juil. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
GB 201611409 30.06.2016
GB 201706563 25.04.2017
GB 201707935 17.05.2017
Demande PCT
PCT/GB2017/051898 29.06.2017
Publication PCT
WO2018/002622 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Spectrum Medical Ltd.

Harrier 4 Meteor Business Park Cheltenham Road East, Gloucester GL2 9QL, GB

Inventeur

GARBUTT, Benjamin

Gloucester Gloucestershire GL2 9QL, GB

TURNER, Stephen

Gloucester Gloucestershire GL2 9QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.