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Brevet européen · EP3478344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3478344
Numéro de demande
EP17737518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
EP 16305828 01.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/066295 30.06.2017
Publication PCT
WO2018/002313 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

SANOFI

Sanofi

46 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

JONES, Matthew Meredith

Warwick Warwickshire CV34 4AB, GB

VEASEY, Robert

Warwick Warwickshire CV34 4AB, GB

PLOCH, Markus

65926 Frankfurt, DE

MORRIS, Anthony Paul

Warwick Warwickshire CV34 4AB, GB

PLUMPTRE, David Aubrey

Warwick Warwickshire CV34 4AB, GB

JAMES, Aled Meredydd

Warwick Warwickshire CV34 4AB, GB

GAZELEY, Oliver Charles

Warwick Warwickshire CV34 4AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.