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Brevet européen · EP3478392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478392
- Numéro de demande
- EP17820649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 46/02 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)B01D 46/42 (2006.01)
- Priorité
- SE 1650939 29.06.2016
- Demande PCT
- PCT/SE2017/050701 26.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/004431 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 25 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 25 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- Camfil AB, Sveavägen 56 E, 111 34 Stockholm, Suède → Camfil AB, Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
2 entrées antérieures
- 23 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
610 73 Vagnhärad, SE
610 72 Vagnhärad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.