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Brevet européen · EP3478505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3478505
Numéro de demande
EP17736728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/045 (2006.01)
Priorité
GB 201611489 30.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051906 29.06.2017
Publication PCT
WO2018/002630 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Xaar Technology Limited

c/o Intellectual Property Team 1 Hurricane Close Ermine Business Park, Huntingdon, Cambridgeshire PE29 6XX, GB

Inventeur

MASSUCCI, Mario

Cambridge CB4 0XR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.