AUFZUGSANLAGE
Brevet européen · EP3478617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478617
- Numéro de demande
- EP17734079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B66B 9/00 (2006.01)B66B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016211997 01.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066141 29.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002228 04.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- thyssenkrupp Elevator Innovation and, Operations GmbH, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → TK Elevator Innovation and Operations GmbH, E-Plus-Straße 1, 40472 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.09.2021
- 25 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.08.2020
2 entrées antérieures
- 24 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- thyssenkrupp Elevator Innovation and Operations AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → thyssenkrupp Elevator Innovation and, Operations GmbH, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
72663 Großbettlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.