HYDROPHOBES BAUMATERIAL

Brevet européen · EP3478642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3478642
Numéro de demande
EP17733480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
22 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 26/02 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 14/18 (2006.01)
Priorité
EP 16305816 30.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/066310 30.06.2017
Publication PCT
WO2018/002320 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  4. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

IMERTECH SAS

43, quai de Grenelle, 75015 Paris, FR

Inventeur

LEGRIX, Anabelle Huguette Reneé

St Austell Cornwall PL26 7QL, GB

VAN DIJINEN, Erik

6006 VM Weert, NL

BERTIN, Emmanuel

31170 Tournefeuille, FR

HART, Jarrod

Truro Cornwall TR1 2DA, GB

TREWOLLA, Lesley Jane

Lostwithiel Cornwall PL22 0ED, GB

CAREME, Christel

31850 Mondouzil, FR

TREAT, Neil

San Jose, California 95128, US

GLOVER, Scott

San Jose, California 95126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.