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Brevet européen · EP3478717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478717
- Numéro de demande
- EP17737762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C07K 16/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 16177746 04.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066495 03.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007314 11.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
HUELSMANN, Peter Michael
82392 Habach, DE
DENGL, Stefan
82377 Penzberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.